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Des opportunités et du Backlog Brésilien...
Le problème principal que l’on rencontre lorsque l’on souhaite protéger une invention au Brésil est le backlog.
Le backlog est le retard accumulé par l’INPI Brésilien. Ainsi le temps moyen entre le dépôt d’une demande de brevet et la délivrance du brevet proprement dit d’un brevet, qui est d’environ 3 à 5 ans en Europe ou aux USA est de plus de 10 ans au Brésil.
Ci-dessous le détail des temps moyens de délivrance de brevet selon les technologies dont sont issues les inventions :
Les raisons sont connues, trop peu d’Examinateurs car trop peu de budget accordé à l’INPI brésilien avec la récession que connaît le pays ces 3 dernières années pour toujours plus de demandes de brevet déposées !
En Effet, le Brésil c’est tout de même 100 millions de consommateurs, le plus grand marché d’Amérique latine ! et plusieurs secteurs restent très pertinents et offrent de bonnes opportunités pour les entreprises françaises qui souhaitent exporter leurs produits : le secteur des cosmétiques (L’Oréal est d’ailleurs en train d’agrandir ses laboratoires de recherches et bureaux en plein cœur de Rio de Janeiro), l’agroalimentaire, les nouvelles technologies de l’information et de la communication, la ville durable, le pétrole et le gaz, les energies renouvelables, les biocarburants, etc.
Ainsi, le nombre de brevets en cours d’examen au Bresil a depassé 150.000 en 2015 pour un délai moyen de délivrance supérieur à 10 ans. Il s’agit de l’un des principaux obstacles auxquels doivent faire face les entreprises au Bresil pour protéger leurs inventions et de ce fait faire respecter leurs droits de propriété industrielle uniquement possible avec un brevet délivré.
Le problème est connu de facon publique et la Commission Européenne a également abordé cette question comme l’une des principales barrieres commerciales à laquelle elles doivent faire face les entreprises au moment de se lancer sur le marché bresilien.
Dans ces conditions, quand on sait que la protection d’un brevet est de 20 ans à compter du dépôt de la demande de brevet et malgré les opportunités du marché Brésilien est-ce encore pertinent de déposer des brevets au Brésil ?
